Arrêt de projet des révisions allégées n°1 et n°2 du PLUi d’Ernée et bilan de concertation

Urbanisme

Arrêt de projet des révisions allégées n°1 et n°2 du PLUi d’Ernée et bilan de concertation

Conformément au code de l’urbanisme, lors du conseil communautaire du 02 juillet 2024, les élus...

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Apéro Martinets & Hirondelles

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SAFER : Décision de rétrocession

La SAFER pays de Loire porte à la connaissance du public qu’elle a décidé de la (des)...

Avis d'enquête publique

Élaboration du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) d’Ernée.

Par arrêté n°AA-2024-002 en date du 09 avril 2024, M. le Président de la Communauté...

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Surveillance de l’état des cours d’eau

Arrêté autorisant HYDRO CONCEPT à réaliser des pêches à des fins scientifiques dans le cadre...

Urbanisme

Evolutions du PLUi de l’Ernée

Pourquoi faire évoluer le PLUi de l’Ernée ? Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Ernée...

Avis d'affichage

Arrêté modifiant n°2024 DAFHOT 01 du 7 mars 2024

Arrêté modifiant la composition de la Commission intercommunale d'aménagement foncier d'Ernée, Montenay et Saint-Pierre-des-Landes abrogeant...

Concertation

Concertation publique pour la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR)

 La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies...

Urbanisme

Safer : Appel de candidatures

La SAFER pays de Loire porte à la connaissance du public qu'elle envisage d'attribuer les...